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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAZAN
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PHOTO-MAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTO-MAIL
CAZAN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633792
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque PHOTO-MAIL

Déposée le 10 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CAZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTO-MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAZAN domicilié(e) 2 rue Vauban Boulevard Circulaire, 78180 Montigny Le Bretonneux - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 244 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque PHOTO-MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTO-MAIL est expirée depuis le 10 juillet 2006.

CAZAN a également déposé les autres marques suivantes : PACK EDI , itrade Solution Web E.D.I. CAZAN , CTE Cazan Trad Engine , ENCHERES EXPERTISE , i-shop catalogue en ligne CAZAN , PHOTO EXPERTISE , I SHOP CATALOGUE EN LIGNE CAZAN


CAZAN Société Anonyme - 2 rue Vauban Boulevard Circulaire, 78180 Montigny Le Bretonneux - France - SIREN 344244561


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Logiciel de transmission d'images et de textes, logiciel de transfert et/ou de dépôt de photographies, d'images numériques à un destinataire et dans une boîte aux lettres électronique